RÈGLEMENT INTÉRIEUR & CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
2025-2026
Bienvenue à l’École de Danse MT Art Studio
Pour que chacun puisse profiter pleinement de sa pratique dans un cadre serein, sécurisé et respectueux, nous vous invitons à lire attentivement ce règlement intérieur avant de remplir le formulaire d’inscription. Ce document fixe les règles essentielles de fonctionnement et de vie au sein de notre établissement. L’inscription vaut acceptation sans réserve de ces conditions.
Article 1 – Conditions d’inscription
L’inscription est ouverte à toute personne acceptant le présent règlement intérieur. Les cours seront dispensés de mi-septembre jusqu'au mois de juin 2026 (date à préciser), hors vacances scolaires et jours fériés. 30 cours hebdomadaires par an et par niveau sont garantis. En cas de force majeure, notamment en cas de fermeture administrative imposée, pour quelque fait que ce soit, des cours en ligne à distance seront proposés. Ils ne seront pas forcément au même horaire que le cours habituel, mais permettront à l'élève de poursuivre son activité en toute sérénité. L'inscription sera définitive à réception d'un dossier complet. Les demandes sont traitées dans l'ordre d'arrivée. Toute inscription est définitive.
Article 2 – Conditions de vente et paiement des cours
Les abonnements ne sont ni remboursables, ni fractionnables, ni cessibles. Les frais d’inscription de 30€ ne sont pas remboursable. Les abonnements de cours sont payés d’avance ou à l’inscription. Le paiement des cours peut être réalisé par chèque à l’ordre de MT Art Studio et en espèce. Un paiement en 3 fois sans frais est proposé aux familles qui en font la demande. Cette facilité de paiement de 3 versements égaux est possible uniquement avec un règlement par chèques établis à la date de l’inscription et tous remis en même temps à l’inscription également. Ils seront débités respectivement.
Article 3 – Sécurité dans les cours et dans l’établissement
L’école s’engage à assurer la sécurité des élèves conformément aux normes applicables (Article L331-1 du Code du sport). Toute blessure doit être immédiatement signalée au professeur. L’accès aux locaux est soumis au respect strict des règles de sécurité et d’hygiène. Il est interdit de quitter les locaux sans autorisation pendant les cours. Un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la danse de moins de 3 mois doit être fourni à la date du premier cours. Merci de signaler tout problème médical, asthme ou allergie par courrier. Les élèves ne sont sous la responsabilité des professeurs que pendant la durée du cours. Tout accident ayant lieu en dehors de l’établissement, avant ou après le cours ne pourra être imputé à MT Art Studio. Il est demandé aux parents et aux accompagnateurs :
D’accompagner l’enfant à la porte de l’école et de vérifier qu’il entre et qu’il ne ressort pas.
De s’assurer de la présence du professeur avant de déposer l’enfant.
D’être devant l’établissement à l’heure de fin du cours et pour les enfants de moins de 8 ans, il est demandé aux parents d’attendre avec l’enfant le début du cours.
Ne sont admis dans l’école et dans la classe que les élèves inscrits au jour et à l’heure du cours (sauf autorisation spéciale de la directrice ou pour les horaires aménagés). Les parents et accompagnants ne sont pas autorisés à rester dans l’établissement quel que soit le motif. Les poussettes, trottinettes, et tout objet encombrant restent dehors pour ne pas gêner l’accès aux issus. Il est interdit de filmer ou photographier les élèves ou le professeur sans l’autorisation de la directrice. Il est interdit de diffuser des images des autres élèves et/ou des professeurs sans autorisation des personnes concernées et de la directrice.
Article 4 – Tenue de danse
Chaque style de danse exige une tenue spécifique conforme aux consignes données. Pour la danse classique, la tenue comprend justaucorps, collants, chaussons adaptés, et chignon. Le port de chaussures de rue dans les salles de danse est interdit. Le non-respect de la tenue appropriée peut entraîner une exclusion temporaire du cours.
Article 5 – Absence de l’élève
Toute absence doit être signalée au professeur ou à l’administration dès que possible. Les cours ne sont ni remboursés ni rattrapés sauf exception prévue par la direction (certificat médical). Une absence prolongée sans justification peut entraîner la perte de la place.
Article 6 – Absence du professeur
En cas d’absence exceptionnelle du professeur, dans la mesure du possible, les parents ou les élèves seront prévenus par mail ou SMS. Il appartient aux parents des élèves mineurs de s’assure que les cours ont bien lieu avant de laisser l’élève seul.
Article 7 – Stages et cours particuliers
Les stages et cours particuliers sont proposés en complément des cours réguliers. Ils font l’objet d’une facturation distincte. Leur inscription est soumise aux mêmes conditions d’engagement et de respect du règlement.
Article 8 – Spectacle de fin d’année
La participation au spectacle de fin d’année est encouragée. Les répétitions sont obligatoires pour les participants. Les costumes sont à la charge des familles, à des tarifs raisonnables. Le non-respect des consignes lors des répétitions peut entraîner une exclusion du spectacle.
Article 9 – Droit à l’image et utilisation de l’enseignement
Des photos et vidéos peuvent être prises lors des cours et événements pour la communication de l’école. Toute diffusion respecte le droit à l’image (Article 9 du Code civil). En cas de refus, merci de le signaler par écrit. Les élèves s’engagent à ne pas reproduire ou diffuser l’enseignement reçu sans accord préalable de l’école.
Article 10 - Vols et dégradations
L’école décline toute responsabilité en cas de vol d’effets personnels. Toute dégradation volontaire des locaux ou du matériel entraînera des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion et la facturation des réparations.
Article 11 – Éthique et cours de danse
Le respect mutuel, la bienveillance, la discipline et l’écoute sont des valeurs fondamentales dans la pratique de la danse au sein de l’école. Tout comportement discriminatoire, agressif ou contraire à ces valeurs pourra être sanctionné. L’école encourage l’esprit d’équipe et la solidarité entre les élèves et le corps enseignant.
Article 13 – Bonne conduite et respect du voisinage
Il est formellement interdit de fumer, consommer de l’alcool ou toute substance illicite dans l’enceinte de l’école. Les locaux doivent rester propres et ordonnés : il est interdit de manger dans les vestiaires, les salles de danse et la salle de repos. Les téléphones portables sont interdits pendant les cours. Le port de chaussures de rue est interdit dans les salles de danse, il est demandé de ranger ses effets personnels de manière convenable. L’école se réserve le droit d’exclure immédiatement, sans remboursement, toute personne dont le comportement troublerait l’ordre moral, perturberait les cours (bruits, gestes déplacés, attitudes équivoques), manquerait d’hygiène corporelle, ou endommagerait le matériel et les locaux. Le défaut de paiement constitue également un motif d’exclusion.
Article 12 – Manquement au présent règlement
Tout manquement au présent règlement pourra entraîner des avertissements, une suspension temporaire, voire une exclusion définitive, sans remboursement des sommes versées. Ces mesures seront appliquées notamment en cas de non-respect des règles de sécurité, de trouble à l’ordre moral, de comportement inapproprié, de non-paiement ou de dégradation des locaux.
Conditions Générales de Vente Location des Studios
2025-2026
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) définissent les modalités de réservation, de paiement et d’utilisation des studios de MT ART STUDIO par les particuliers
Article 2 - Réservation
Toute réservation se fait directement via le site internet de l’école, par e-mail mtartstudio.contact@gmailo.com ou directement sur place. La demande de location n’est considérée comme validée qu’après confirmation par l’équipe et réception du paiement complet au minimum 24 heures avant le début de la location. Sans cette validation, la réservation sera automatiquement annulée.
Article 3 - Tarifs et paiement
Les tarifs sont indiqués en euros et toutes taxes comprises :
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STUDIO 2 V. Nijinski 50M2 30 TTC DE L’HEURE
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STUDIO 1 J. Jamison 70M2 40 TTC DE L’HEURE
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STUDIO 3 R. Odums 100M2 50 TTC DE L’HEURE
Le paiement peut être effectué en ligne, par carte bancaire ou directement à l’accueil de l’école en espèces selon les modalités précisées lors de la réservation.
Article 4 - Annulation et remboursement
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En cas d’annulation par le locataire plus de 48h avant la location, un remboursement total est possible.
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En cas d’annulation entre 48h et 24h avant la date prévue, 50 % du montant sera retenu.
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En cas d’annulation à moins de 24h, aucun remboursement ne sera effectué.
En cas d’annulation par l’école (problème technique, cas de force majeure…), le montant sera intégralement remboursé.
Article 5 - Utilisation des locaux
Le locataire s’engage à respecter le matériel, les installations, et les règles de sécurité. Les studios doivent être laissés propres et rangés après utilisation. Tout dommage constaté pourra faire l’objet d’une facturation supplémentaire.
Article 6 - Responsabilité
L’école ne saurait être tenue responsable des objets perdus, volés ou détériorés dans les locaux. Les locataires doivent être assurés pour leurs activités
Article 7 - Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Toute contestation sera portée devant les tribunaux compétents du lieu du siège social de l’école.
Conditions Générales de Vente Cours Open
2025-2026
Article 1 - Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) définissent les modalités d’achat, d’utilisation et de validité des cartes et tickets de cours dits “Cours Open” proposés par MT ART STUDIO. Ces cours s’adressent aux élèves souhaitant pratiquer librement, sans engagement annuel, avec différents professeurs invités.
Article 2 - Types de formules et durée de validité
Les cours open peuvent être réservés de deux manières :
Ticket à l’unité : permet d’accéder à un cours open unique à la date choisie.
Carte de cours : permet de participer à plusieurs cours open selon la formule choisie.
Les cartes sont nominatives et non cessibles, valables pour tous les cours open proposés par l’école, selon le planning disponible.
Carte 5 cours : valable 3 mois à compter de la date d’achat.
Carte 10 cours : valable 6 mois à compter de la date d’achat.
Carte 20 cours : valable 9 mois à compter de la date d’achat.
Toute carte arrivée à expiration est considérée comme utilisée et ne peut donner lieu à un remboursement ou une prolongation, sauf cas de force majeure (maladie, blessure, fermeture temporaire de l’école…).
Article 3 - Réservation et accès aux cours
La participation à un cours open se fait dans la limite des places disponibles. Il est recommandé de réserver, via le site internet ou à l’accueil de l’école.
Toute réservation non annulée au moins 24 heures avant le cours sera considérée comme due :
Pour les détenteurs d’une carte, le cours sera déduit de la carte.
Pour les détenteurs d’un ticket à l’unité, le ticket sera considéré comme utilisé.
4. Tarifs et paiement
Les tarifs sont indiqués en euros et toutes taxes comprises.
Le paiement s’effectue au moment de l’achat du ticket ou de la carte, soit en ligne, soit directement à l’accueil de l’école.
Les cartes et tickets ne sont ni remboursables, ni échangeables.
5. Annulation et report de cours
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Si un cours est annulé par l’école (professeur malade, imprévu, force majeure), il sera automatiquement reporté ou recrédité (carte) / remplacé (ticket).
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Si l’élève ne se présente pas à un cours réservé sans annulation préalable 24h avant, le cours sera compté comme effectué.
6. Responsabilité et sécurité
L’école ne peut être tenue responsable des accidents, pertes ou vols survenus dans ses locaux. Chaque élève est invité à souscrire une assurance personnelle couvrant les dommages corporels ou matériels. Le respect du matériel, du lieu et des autres participants est obligatoire.
7. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution sera soumis aux tribunaux compétents du lieu du siège social de l’école.
